Personnel
Plans bonus
Certains de vos collaborateurs perçoivent-ils, en plus de leur salaire mensuel fixe, une rémunération variable? Fiscalement, ce n'est alors que rarement la manière la plus avantageuse de rémunérer. Avec un plan bonus, vous transformez cette rémunération variable en une rémunération différée fiscalement intéressante.
- Pour qui ?
- Employeurs qui octroient une rémunération variable ou des bonus à (une catégorie de) leurs collaborateurs.
- L'avantage fiscal
- Fiscalement bien plus avantageux qu'un bonus cash, tant pour l'employeur que pour le travailleur.
Qu'est-ce qu'un plan bonus?
Certains travailleurs perçoivent-ils, en plus d'un salaire mensuel fixe, une rémunération variable? Et réalisez-vous, en tant qu'employeur, que ce n'est pas intéressant sur le plan fiscal? Un plan bonus sous la forme d'une assurance groupe est sans doute LA solution pour vous et vos collaborateurs. Grâce à cette assurance, votre entreprise fait la différence dans la recherche constante de nouveaux talents. Vous offrez à vos collaborateurs l'un des avantages extralégaux les plus appréciés du marché, ainsi qu'une alternative salariale intéressante. Un tel plan bonus suit dans un premier temps les règles du jeu d'une assurance groupe : une catégorie d'affiliés est par exemple également désignée. Mais...
- Un plan bonus prévoit uniquement la constitution d'une pension, sans garanties complémentaires
- Et au lieu d'une prime fixe, la prime annuelle que reçoit un affilié est variable
Pour qui?
Les employeurs innovants à la recherche d'une technique de rémunération fiscalement avantageuse, en faveur d'un groupe de travailleurs bénéficiant d'un élément de rémunération variable.
Avez-vous déjà entendu parler de l'EIP pour salariés (EIPS)?
Dans certaines circonstances, que nos experts se feront un plaisir de vous expliquer, vous pouvez, de façon occasionnelle et non systématique et moyennant une prime limitée, mettre en place un plan de pension complémentaire pour un seul travailleur. Dans certaines circonstances strictes, cela peut constituer une alternative à un plan bonus.
Notre conseil : commencez largement à l'avance
Commencez à temps la préparation de la mise en place d'un plan bonus. Pour éviter toute discussion fiscale, il est préférable de démarrer un plan bonus avant l'année d'évaluation à laquelle le bonus se rapportera. Dans certains cas, cela représente donc 2 ans avant le premier versement de prime.
Notre conseil : laissez nos experts assurer la communication
Les travailleurs plus jeunes en particulier peuvent faire preuve d'une méfiance bien compréhensible lorsqu'une partie de leur rémunération variable est soudainement transformée en rémunération différée. Tout l'enjeu consiste donc à bien leur en présenter les avantages.
Fiscalité
La prime d'un plan bonus est payée par l'employeur, et est déductible à 100 % à l'impôt des sociétés, pour autant que la règle des 80 % ne soit pas enfreinte.
Au versement
Une taxe sur les primes de 4,4 % et un ONSS patronal de 8,86 % (soit 13,26 % de charges au total) sont dus sur chaque versement de prime. C'est nettement moins que l'ONSS patronal de 34 % payé sur le salaire.
À la prestation
À la prestation, une cotisation INAMI de 3,55 % et une cotisation de solidarité de 0 à 2 % sont retenues sur le capital. Le capital garanti (versements de primes plus rendement garanti) est ensuite taxé entre 10 % et 20 %, selon l'âge auquel la personne cesse de travailler, majoré des taxes communales. Cela aussi est nettement moins que la somme de l'ONSS des travailleurs (13,07 %) et de l'impôt des personnes physiques (souvent 50 %, car la rémunération variable est taxée au taux marginal). Tant l'employeur que le travailleur sont donc gagnants avec un plan bonus plutôt qu'avec une rémunération variable.
Est-ce adapté à votre situation ?
Vous recevrez une réponse honnête, même si cette réponse est « non ».
Avertissement : Life Experts propose des solutions d'assurance pour les dirigeants indépendants, professions libérales, PME et les grandes entreprises. Vous trouverez les informations de base pour chaque type de solution sur ce site. Avec les descriptions de produits et l'aperçu des produits sur ce site, nous ne cherchons pas à suivre une classification fiscale ou juridique, mais une approche pragmatique et pratique. Une assurance chiffre d'affaires, par exemple, est fiscalement une assurance dirigeant d'entreprise. Et une assurance décès ou une assurance incapacité de travail peut être souscrite dans les régimes fiscaux de l'EIP, la PLCI, la CPTI, l'épargne à long terme, l'épargne-pension, etc.