Pourquoi un EIP est (de plus en plus souvent) plus intéressant qu'une PLCI

On assiste à l'émergence d'une nouvelle génération de pensionnés. Il existe un groupe croissant de personnes qui restent actives après l'âge de la pension. De plus en plus de pensionnés perçoivent, en plus de leur pension, des revenus professionnels, ou, grâce à la constitution d'un patrimoine immobilier, des revenus immobiliers. N'oublions pas non plus, dans ce cadre, l'effet du cumul illimité de revenus après la pension. Le cœur du problème est que la prestation d'une PLCI est taxée via ce que l'on appelle une rente fictive. En termes simples, cela signifie que celui qui perçoit une prestation de PLCI, par exemple à 67 ans, est taxé chaque année jusqu'à 77 ans sur un revenu fictif. Cet impôt est souvent nul. Mais lorsque la pension légale, combinée à d'autres revenus, dépasse environ 16.500 euros, ce revenu fictif devient soudain taxé de manière bien réelle.

Deuxièmement, un EIP offre la possibilité d'investir dans une large gamme de fonds intéressants en branche 23. Ces fonds laissent entrevoir un rendement potentiellement plus élevé à long terme. Et comme vous le savez peut-être, la PLCI ne peut être souscrite qu'en branche 21. En branche 21, l'assureur vous garantit un taux d'intérêt, majoré d'une participation bénéficiaire. Et bien que la branche 21 soit absolument sûre, et ait donné de beaux rendements par le passé, nous devons partir du principe que le rendement d'une police branche 21 sera, à l'avenir, faible à très faible.

En raison de la combinaison de ces deux facteurs, un EIP deviendra, pour un groupe de clients toujours plus large, non seulement plus intéressant fiscalement, mais aussi plus intéressant financièrement, qu'une PLCI.

Quel est le meilleur choix pour vous ?

La logique simpliste mise à mal.

Certains conseillers misent sans détour sur la carte de la PLCI. Leurs arguments sont simples. « Vous payez 100 euros de prime, et grâce à l'énorme avantage fiscal sur cette prime, le coût réel est d'environ 40 euros. » Et ils ajoutent : « De plus, à l'âge de la pension, vous n'êtes pratiquement pas taxé sur le montant épargné. En résumé : quelque chose vous coûte 40 euros, et vous en récupérez presque certainement 95. Pourquoi refuseriez-vous cela ? »

Nous expliquons ci-dessous qu'il s'agit souvent d'un raisonnement erroné.

Mais l'EIP est lui aussi disséqué avec la même logique simpliste. « Vous ne devez pas prendre d'EIP. Vous payez pour commencer une taxe de 4,4% sur la prime. Votre société bénéficie d'un avantage fiscal de 20% sur la prime de l'EIP, et à la fin, on vous retient encore 20% en tant que personne. C'est une opération nulle. Pourquoi souscririez-vous à cela ? ».

Ici aussi, nous démontrons à l'aide de chiffres concrets que ce raisonnement est erroné.

Jusqu'à présent, la « best practice » consistait à souscrire d'abord une PLCI, puis à la compléter par un EIP"). La réalité est qu'en vertu de notre devoir de diligence en tant qu'intermédiaire d'assurances, dans le cadre duquel nous plaçons les intérêts du client au centre, nous conseillons de plus en plus de souscrire uniquement un EIP, et de ne pas démarrer de PLCI, voire de simplement arrêter une PLCI en cours. Et cela s'explique par le fait que, dans un nombre croissant de cas, un EIP sera meilleur, tant fiscalement que financièrement, pour le client final. Comment cela s'explique-t-il ?

Examinons la situation d'une personne de 40 ans, administrateur dans une société avec une rémunération de 42.000 euros. Pour cette personne, une prime de 3.000 euros est également payée chaque année à un assureur pendant 27 ans (jusqu'à l'âge légal de la pension de 67 ans). Nous faisons cela via une PLCI, et comparons cela avec la situation où nous souscrivons un EIP. La personne reste active jusqu'à l'âge de la pension, et perçoit alors la prestation des polices. Il est important que nous maintenions un coût identique pour la société. C'est-à-dire :

Soit la société paie, au-dessus d'une rémunération de 42.000, une prime PLCI de 3.000 euros. Cette prime est ensuite accordée au dirigeant d'entreprise comme avantage de toute nature. Dans ce cas, le salaire imposable du gérant après correction pour la PLCI est de [42.000 rémunération brute + 3.000 avantage de toute nature issu de la prime PLCI - 3.000 avantage fiscal de la PLCI] = 42.000. Le coût net de la société est, dans ce cas, de [42.000 rémunération brute + 3.000 euros de prime PLCI] = 45.000 moins l'impôt des sociétés (disons 20,5%), soit 35.775 euros.

Soit la société paie, au-dessus de la rémunération brute de 42.000, une prime EIP taxes comprises de 3.000 euros. Dans ce cas, le salaire imposable du gérant est évidemment aussi de 42.000. Le coût net de la société est, ici aussi, de [42.000 rémunération brute + 3.000 prime EIP =] 45.000 moins l'impôt des sociétés, donc à nouveau 35.775 euros. Nous travaillons avec les mêmes mesures et les mêmes poids.

Le lecteur attentif remarquera que, pour un coût total identique pour la société, cela ne fait aucune différence qu'une PLCI soit payée par la personne privée ou par la société. C'est là matière à un prochain article.

Crunch the numbers. Quelle est la meilleure stratégie : une PLCI ou un EIP ? Ou les deux ?

Nous avons entièrement calculé cela pour vous dans 5 scénarios et sur la base de tous les paramètres possibles. Nous examinons les résultats pour une PLCI dans 3 scénarios (A, B et C) en fonction du taux marginal d'imposition attendu à l'impôt des personnes physiques en tant que pensionné. Et nous examinons les résultats pour un EIP en fonction du fait que cette police a été investie en branche 21 (D), ou bien en branche 23 (E). Il est important de noter que nous avons établi notre comparaison entre la branche 21 et la branche 23 de manière très neutre. Nous avons fait fructifier les polices branche 21 à un rendement de 1,5% (soit un taux d'intérêt de 0,25% + une participation bénéficiaire de 1,25%), ce que la plupart des assureurs considéreront comme très généreux. Nous avons attribué aux polices branche 23 un rendement simulé de 3%, ce qui est plutôt modeste pour le long terme. Enfin, une dernière remarque : nous n'examinons que la PLCI normale, et non la PLCI sociale. Vous pouvez lire notre avis sur la PLCI sociale ici").

Les résultats pour la PLCI :

Les résultats pour l'EIP :

Attention : les rendements mentionnés dans ce tableau sont purement indicatifs, et servent à l'illustration et à la comparaison entre scénarios. Ils ne constituent ni une garantie ni une offre de Life Experts ou d'une quelconque compagnie d'assurances. Vous trouverez ici le tableau complet avec les calculs détaillés.

Dans le scénario A, nous avons un pensionné traditionnel. Cela signifie qu'après la pension, cette personne ne perçoit aucun autre revenu. La PLCI n'est pas taxée de manière supplémentaire, et est fiscalement très intéressante. Mais même ici, nous devons constater que l'EIP du scénario D (branche 23) rapporte davantage en montants absolus.

Dans le scénario B, nous avons un pensionné dont le revenu imposable est plus élevé. De ce fait, la PLCI est taxée, sous la forme d'une rente fictive, au taux marginal d'imposition de 25% pendant 10 ans. Je renvoie au tableau ci-dessous avec les taux marginaux actuels à l'impôt des personnes physiques. Nous ne pouvons pas appliquer ce tableau tel quel pour les pensionnés, car un pensionné bénéficie de toutes sortes de réductions d'impôt. Mais nous pouvons supposer que, dès que la pension légale, combinée à d'autres revenus, dépasse environ 16.500 euros, le revenu fictif de la PLCI est bel et bien taxé.

Chiffres valables au 1/09/2021

Ce qui frappe dans le scénario B, c'est que, pour une stratégie de placement identique en branche 21, un EIP et une PLCI sont presque aussi efficaces fiscalement (14.28% contre 13,84%). La PLCI (scénario B) génère certes davantage de capital à l'âge de la pension (82.349,04 euros contre 78.473,11 euros), mais le scénario B a aussi un côté sombre. Le pensionné qui choisit le scénario B reçoit certes un capital versé à 67 ans, dont il/elle reverse une partie, au compte-gouttes, aux impôts pendant 10 ans. Et la plupart des pensionnés n'apprécient pas vraiment cela.

Dans le scénario C, nous portons le taux marginal d'imposition du pensionné à 40%. C'est le scénario le moins intéressant pour l'assuré. Sur la base du tableau des taux marginaux à l'impôt des personnes physiques ci-dessus, vous constatez que les tranches d'imposition sont assez rapprochées. Le point que nous voulons souligner est qu'un taux marginal de 40% n'est pas irréaliste pour de nombreuses personnes.

Les deux derniers scénarios concernent les EIP. Le fait qu'un pensionné perçoive ou non un revenu supplémentaire n'a pas d'importance pour la taxation de la prestation d'un EIP. Ici, nous effectuons le calcul pour un contrat branche 21 (D) à taux d'intérêt fixe, ainsi que pour un contrat branche 23 (E, un placement en fonds). Il est clair que le scénario E est le meilleur scénario pour notre dirigeant d'entreprise indépendant. Dans la vraie vie, nous investirons souvent un EIP dans un mix entre la branche 21 et la branche 23. De ce fait, les résultats d'un EIP se situeront en réalité quelque part entre le scénario D et E, et seront meilleurs que ceux d'une PLCI.

Sur la base de ces exemples, nous concluons que l'affirmation « une PLCI est toujours meilleure qu'un EIP » est erronée.

La simplicité a du bon. Quand une PLCI est-elle intéressante ?

Il existe des situations dans lesquelles une PLCI est un bon choix. Par exemple :

- Une PLCI est un produit facile à comprendre et à gérer (une rareté, il est vrai, dans le monde de l'assurance).

- Une PLCI est également une solution pour les indépendants débutants ou les indépendants qui n'ont pas encore de rémunération annuelle complète dans leur société. Pour eux, il s'agit d'une police d'entrée et d'une manière avantageuse de souscrire, par exemple, un revenu garanti complémentaire.

- Il en va évidemment de même pour les indépendants sans société, les entreprises individuelles et les professions libérales. Pour ces personnes, la PLCI est le premier choix logique au sein de l'éventail d'instruments du deuxième et du troisième pilier (à côté de l'épargne-pension et du CPTI)

- Même les indépendants dont la règle des 80 % est dépassée peuvent encore souscrire une PLCI. Étrange, mais vrai.

- Dans le cadre du revenu garanti, vous pouvez, via une PLCI, assurer auprès de certains assureurs des montants légèrement plus élevés qu'en EIP. Cela est lié à l'application de ce que l'on appelle la règle des 100%.

- Si vous souhaitez un jour prendre une avance sur police, vous pouvez retirer un pourcentage plus élevé de la réserve d'une PLCI (jusqu'à 90%) que d'un EIP (jusqu'à 65%). Une petite remarque à ce sujet : la réserve de l'EIP est généralement bien plus élevée, il ne faut donc pas surestimer l'effet de ceci.

Enfin, il y a aussi un argument à faire valoir pour ceci. Les règles fiscales du jeu ont parfois tendance à changer. Nous n'en sommes pas toujours ravis. En ce sens, il peut être intéressant de souscrire malgré tout d'abord une PLCI, puis de compléter votre règle des 80 % avec un EIP. Répartir entre régimes fiscaux peut être une bonne idée.

L'essentiel et l'accessoire. Quand vaut-il mieux souscrire uniquement un EIP ?

Ci-dessus, nous avons établi la comparaison pour une prime identique de 3.000 euros, tant en PLCI qu'en EIP. Dans la réalité, l'EIP connaît généralement une prime bien plus élevée que la PLCI. L'EIP est, autrement dit, l'essentiel, et la PLCI l'accessoire.

Par exemple : dans les limites fiscales, le dirigeant d'entreprise peut verser une PLCI de 3000 euros (8.17% du revenu de référence), après quoi sa société peut ensuite verser jusqu'à 10.000 euros par an dans un EIP (conformément à la règle des 80 %).

Se concentrer sur l'essentiel est toujours une bonne idée, et il est donc concevable qu'un dirigeant d'entreprise décide qu'un EIP suffit. Un dirigeant d'entreprise qui comprend que placer mensuellement en branche 23 est la meilleure façon d'augmenter les rendements optera lui aussi pour un EIP.

Une question que nous recevons souvent dans ce cadre : « Si je ne souscris qu'un EIP, vais-je alors constituer un capital du deuxième pilier moins élevé ? » Non. Il faut toutefois se rendre compte que cette question ne relève plus du champ de cet article, car on y pose la question du capital de pension maximal à constituer, où le coût pour la société peut augmenter. Or, vous pouvez généralement partir du principe que celui qui souscrit uniquement un EIP ne peut pas constituer des capitaux de pension maximaux inférieurs à celui qui souscrit une combinaison PLCI suivie d'un EIP.

L'exemple ci-dessus l'illustre clairement. Il se pourrait ainsi parfaitement que le dirigeant d'entreprise ne souscrive pas de PLCI et que la société verse [10.000 + 3.000 =] 13.000 euros d'EIP.

Cela nous mènerait trop loin de développer entièrement ce thème ; c'est peut-être matière à un prochain article.

La réponse à la question de savoir si un EIP est mieux souscrit seul, ou combiné avec une PLCI, dépend fortement de la situation personnelle. Nous constatons que nous devons de plus en plus recommander de souscrire uniquement un EIP sans PLCI, car cela est meilleur pour notre client, tant sur le plan fiscal que financier. Pour connaître le meilleur conseil pour votre situation spécifique, consultez l'un de nos experts.